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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BERNADET
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LA SECURITE ACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SECURITE ACTIVE
Société BERNADET, SCALBERT ASSOCIES (SARL)

Numéro de dépôt :
1559388
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999

Présentation de la marque LA SECURITE ACTIVE

Déposée le 20 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BERNADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SECURITE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BERNADET domicilié(e) 15/17 rue de Vanves, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUGAGNEUR Catherine - France.

La marque LA SECURITE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SECURITE ACTIVE est expirée depuis le 20 juin 1999.

Société BERNADET a également déposé les autres marques suivantes : BERNADET, SCALBERT & ASSOCIES , BSA


Société BERNADET, SCALBERT ASSOCIES (SARL) - 15/17 rue de Vanves, 92100 Boulogne - France


AUGAGNEUR Catherine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport et entroposage

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.